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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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TRANCHE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANCHE D'OR
GENERALE BISCUIT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1345871
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2006

Présentation de la marque TRANCHE D'OR

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2064088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2064088) - France.

La marque TRANCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANCHE D'OR est expirée depuis le 10 mars 2006.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2064088) - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - (dossier no 2064088) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064088 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.