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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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PRINCE ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE ROUGE
GENERALE BISCUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1221797
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2012

Présentation de la marque PRINCE ROUGE

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2227561) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) , c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles, GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2227561) - 75008 - France.

La marque PRINCE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE ROUGE est expirée depuis le 14 décembre 2012.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2227561) - 91200 - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) , c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles, GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2227561) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227561 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription - Transmission de propriété n°8380 - Publication au BOPI

Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359008 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238250 - Publication au BOPI 1997-06-09

Renouvellement sans limitation n°2009805 - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504172 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves de poissons, salaisons. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.