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Marques déposées par la société GENERALE BISCUIT
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PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1265439
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE

Déposée le 16 mars 1984 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026849) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT-EXQUIS L'ALSACIENNE est expirée depuis le 16 mars 2004.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026849) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026849 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices glace.