Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALMITO
GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1191544
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022

Présentation de la marque PALMITO

Déposée le 5 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PALMITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PALMITO est expirée depuis le 5 janvier 2022.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 3, rue Saarinen, Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2000051 - Publication au BOPI 1992-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208459 - Publication au BOPI 2001-10-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 2 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64643 - Publication au BOPI 1992-07-02

Inscription le 24 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67813 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488052 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pains d'épices, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.