Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MORDUS DE LA NATURE
GENERALE BISCUIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3626842
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
LES MORDUS DE LA NATURE de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque LES MORDUS DE LA NATURE

Déposée le 3 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MORDUS DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES MORDUS DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MORDUS DE LA NATURE est expirée depuis le 3 février 2019.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT société par actions simplifiée - 3 rue Saarinen, Bâtiment Saarinen,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656494 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Cacao, chocolat, boisson à base de cacao et/ou de chocolat et préparation pour faire ces boissons. Produits de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie, à savoir, pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufres, gaufrettes, gâteaux, pâtisseries ; barres de céréales ; préparations faites de céréales.

Publicité, distribution de matériel publicitaire – tracts, prospectus, imprimés, échantillons, organisation d'opérations publipromotionnelles.

Organisation de jeux, de concours et de loteries.