Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Champs Biodiversité
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663073
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
Les Champs Biodiversité de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque Les Champs Biodiversité

Déposée le 8 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Champs Biodiversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 3 rue Saarinen Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Champs Biodiversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Champs Biodiversité est expirée depuis le 8 juillet 2019.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 3 rue Saarinen Bâtiment Saarinen - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 328296587


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Produits agricoles, céréaliers, horticoles, forestiers et graines (semences), fruits et légumes, tous ces produits étant issus d'une pratique de l'agriculture dans le respect de la biodiversité ou préparés à base de produits issus de cette même pratique agricole.

Services d'agriculture notamment mise en oeuvre d'un programme destiné à favoriser la biodiversité.

Services d'agronomie, notamment études et recherches pour la conception d'un programme destiné à favoriser la biodiversité et en particulier l'élaboration d'une méthodologie/charte environnementale pour cultiver et récolter des céréales.