Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 Athis-Mons (dossier no 2212967) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, Benoît BARME - Directeur Marques &Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques &Modèles domicilié(e) 7, Rue de Téhéran,75008 Paris (dossier no 2212967) - 75008 - France.
La marque L'ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT, (société anonyme) - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 Athis-Mons (dossier no 2212967) - 91200 - France - SIREN 328296587
GENERALE BISCUIT, Benoît BARME - Directeur Marques &Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques &Modèles - 7, Rue de Téhéran,75008 Paris (dossier no 2212967) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2212967 - Publication au BOPI 2002-01-07
Renouvellement sans limitation n°2000831 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181586 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription - Concession de licence n°41660 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viandes, poisson volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'ALSACIENNE"
