Déposée le 12 mai 1995 par la société GENERALE BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JANA'CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France.
La marque JANA'CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS - France - SIREN 328296587
GENERALE BISCUIT (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits pouvant être associés partiellement ou totalement à un aliment au chocolat.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, levure, poudre pour faire lever; sel.Tous ces produits pouvant être associés partiellement ou totalement à un aliment au chocolat
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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