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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT
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HEUDEBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEUDEBERT
GENERALE BISCUIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
94518533
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque HEUDEBERT

Déposée le 3 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEUDEBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2245431) - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2245431) - 75008 - France.

La marque HEUDEBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque HEUDEBERT est expirée depuis le 1 juillet 2013.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société anonyme - 4-6, rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS-MONS (dossier no 2245431) - 91200 - France - SIREN 328296587


GENERALE BISCUIT, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2245431) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245431 - Publication au BOPI 2003-07-01

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629924 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.