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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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COEUR DE LAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE LAIT
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613178
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque COEUR DE LAIT

Déposée le 28 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE LAIT arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237415 - Publication au BOPI 1997-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement avec limitation le 7 février 2006 n°2307368 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482403 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237416 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 26 mai 1997 - Rejet partiel n°237417 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 22 août 2005 - renonciation partielle n°416799 - Publication au BOPI 2005-08-22

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656496 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605294 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques ; produits diététiques à usage médical ; sucre de synthèse. Alimentation pour bébés telle que, soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Tous ces produits comprenant du lait. Produits laitiers à savoir : soupes. Tous ces produits comprenant du lait ou étant partiellement ou totalement constitués de lait. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.