Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATONAIS
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1099655
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATONAIS

Déposée le 11 juin 1979 par GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE BISCUIT, domicilié(e) société anonyme, 4 & 6 rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETERME. - France.

La marque CHATONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATONAIS est expirée depuis le 11 juin 1989.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - société anonyme, 4 & 6 rue Edouard Vaillant, 91201 ATHIS-MONS. - France


LETERME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.Confitures.Pâtes alimentaires, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscottes, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.