Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAL MASQUE
GENERALE BISCUIT

Numéro de dépôt :
1262013
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque BAL MASQUE

Déposée le 21 février 1984 par la société GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL MASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE BISCUIT domicilié(e) 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

La marque BAL MASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAL MASQUE est expirée depuis le 21 février 2004.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT - 4-6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS-MONS (dossier no 2026844) - France - SIREN 328296587


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026844 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.