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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE
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LA QUINZAINE DU 9
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA QUINZAINE DU 9
GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98755977
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2018

Présentation de la marque LA QUINZAINE DU 9

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA QUINZAINE DU 9 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2384539) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2384539) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUINZAINE DU 9 est expirée depuis le 23 octobre 2018.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 1 à 9, avenue du Marais,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2384539) - 95100 - France - SIREN 342439320


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2384539) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384539 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, voitures et leurs parties constitutives, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Services financiers notamment crédit automobile, service d'assurance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.