Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COOL AND FRESH
GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
93498575
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque COOL AND FRESH

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COOL AND FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERAL MOTORS FRANCE domicilié(e) 1 A 9 AVENUE DU MARAIS, ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2254029) - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE Cedex (dossier no 2254029) - 92659 - France.

La marque COOL AND FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOL AND FRESH est expirée depuis le 9 décembre 2013.

GENERAL MOTORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAMALLUMAGE , HYDRATOR , Opel Agila. Voiture officielle du shopping. , TIBESTI , ECOTEC , NEWQUAY , ECO TURBO , CHICAGO , SUBCO , S LINE


GENERAL MOTORS FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 1 A 9 AVENUE DU MARAIS, ANGLE QUAI DE BEZONS,95100 ARGENTEUIL (dossier no 2254029) - 95100 - France - SIREN 342439320


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE Cedex (dossier no 2254029) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342252 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254029 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Automobile et véhicules, appareils de locomotion par terre.Diffusion de matériel publicitaire en rapport avec l'automobile.Services de publicité automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).