Déposée le 6 juin 1983 par GENERAL MOTORS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OLDSMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION,, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019421) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2019421) - France.
La marque OLDSMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019421) - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2019421) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1993 n°2019421 - Publication au BOPI 1993-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture);couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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