Déposée le 17 juin 1975 par General Motors Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est General Motors Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925036.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
General Motors Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°121465 - Publication au BOPI 1976-462
Appareils et installations de réfrigération, refroidissement, ventilation, conditionnement de l'air, déshumidification, chauffage, cuisson, lavage automatique de la vaisselle, lavage du linge, séchage, repassage, pièces détachées et accessoires pour lesdites machines;le tout pour usage industriel et pour usage ménager.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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