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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION
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HYDRONOMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRONOMY
GENERAL MOTORS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3179982
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012
HYDRONOMY de GENERAL MOTORS CORPORATION

Présentation de la marque HYDRONOMY

Déposée le 19 août 2002 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRONOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan, 48265.3000,Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HYDRONOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRONOMY est expirée depuis le 19 août 2012.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan, 48265.3000,Etats Unis d'Amérique - États-Unis


SODEMA CONSEILS SA - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules à moteur, moteurs pour véhicules à moteur, systèmes de propulsion pour véhicules à moteur ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave glaces, essuie glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.