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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION
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DELCOTRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELCOTRON
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1348242
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque DELCOTRON

Déposée le 26 mars 1986 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065604) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2065604) - France.

La marque DELCOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELCOTRON est expirée depuis le 26 mars 2006.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065604) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2065604) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065604 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Equipements pour le démarrage, l'éclairage et l'allumage électriques des moteurs à combustion interne, notamment générateurs et alternateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.