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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION
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BREAK THROUGH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREAK THROUGH
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3151040
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012
BREAK THROUGH de GENERAL MOTORS CORPORATION

Présentation de la marque BREAK THROUGH

Déposée le 1 mars 2002 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREAK THROUGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265.3000,Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BREAK THROUGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAK THROUGH est expirée depuis le 1 mars 2012.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265.3000,Etats Unis d'Amérique - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules à moteurs ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.