Marque renouvelée - Marque en vigueur

GM
General Motors LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1505799
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2028
GM de General Motors LLC

Présentation de la marque GM

Déposée le 29 décembre 1988 par la société General Motors LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société General Motors LLC domicilié(e) 300 Renaissance Center, Detroit, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GM arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

General Motors LLC a également déposé les autres marques suivantes : BUICK , SMARTLINK BY GMAC , V , CORVETTE , CHEVROLET , GET THERE SMARTER , CADILLAC , AC , GM , DEXRON


General Motors LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Renaissance Center, Detroit, MICHIGAN 48265-3000 - États-Unis


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392002 - Publication au BOPI 2008-12-12

Renouvellement sans limitation n°2127060 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701635 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Pièces de rechange et de réparation pour véhicules automobiles, en particulier tambours de freins, sabots de freins, tiges ou tringles pour freins, cames de commande de freins, enveloppe pour câble de frein, amortisseurs et leurs éléments;pare-chocs, essieux avant, cache-moyeu, ressorts de support de carrosserie, lames de ressorts, articulations de ressorts, bras de direction, axe de fusée, tiges de direction, moyeux de roues, moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées de rechange et de réparation, en particulier, arbres à cames, biellettes, vilebrequins, paliers de vilebrequins, arbres de commande roues, différentiels et leurs éléments, conduite d'admission ou d'échappement, ventilateurs, poulies de ventilateurs, volants, pistons, tiges de piston, culbuteurs, supports de culbuteurs, pompes à eau et leurs éléments, soupapes, poussoirs de soupape, ressorts de soupapes, embrayages et leurs éléments, carters d'embrayage, leviers d'embrayage, pédales d'embrayage, plaques d'embrayage, moyeux de plaques d'embrayage, étriers de commande d'embrayage, engrenages, mécanismes de transmission et leurs éléments, carters de transmission, arbres de transmission, joints universels et leurs éléments, revêtements de freins; revêtements de sabots de freins, revêtements de plaques d'embrayage, courroies de ventilateurs, garnitures flexibles pour radiateurs, enveloppes métalliques pour pneus, segments de piston.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.