GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1410621
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2007
Présentation de la marque MAGNEQUENCH
Déposée le 25 mai 1987 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAGNEQUENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.
La marque MAGNEQUENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis
William J. Rezac - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 23 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°269397 - Publication au BOPI 1998-12-23
Inscription le 30 janvier 1998 - Recours en restauration n°248815 - Publication au BOPI 1998-01-30
Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246424 - Publication au BOPI 1997-11-25
Demande de renouvellement le 25 novembre 1997 n°2101942 - Publication au BOPI 1997-11-25
Matériaux magnétiques synthétiques fabriqués à partir de terres rares.Aimants;appareils et instruments électriques et électroniques et leurs pièces détachées (non compris dans d'autres classes). Pièces détachées de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (non compris dans d'autres classes).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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