Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEMTEL
GEMPLUS Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1575907
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
GEMTEL de GEMPLUS Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque GEMTEL

Déposée le 16 février 1990 par la société GEMPLUS Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GEMPLUS Société en Commandite par Actions domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine de Jouques, Avenue du Pic de Bertagne, 13420 GEMENOS (dossier no 2161611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2161611) - France.

La marque GEMTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEMTEL est expirée depuis le 16 février 2010.


GEMPLUS Société en Commandite par Actions - Parc d'Activités de la Plaine de Jouques, Avenue du Pic de Bertagne, 13420 GEMENOS (dossier no 2161611) - France - SIREN 349711200


Cabinet BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2161611) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2161611 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°292275 - Publication au BOPI 1999-12-21

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