Déposée le 9 mars 1989 par la société GEMPLUS (Société en commandité par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GEMPLUS (Société en commandité par actions domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine Jouques, 13420 GEMENOS (dossier no 2138897) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138897) - France.
La marque C.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.S.E. est expirée depuis le 9 mars 2009.
GEMPLUS (Société en commandité par actions a également déposé les autres marques suivantes : V.M. COS
GEMPLUS (Société en commandité par actions) - Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine Jouques, 13420 GEMENOS (dossier no 2138897) - France - SIREN 349711200
CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2138897) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2138897 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 1 mars 1999 - Changement de dénomination n°272994 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 1 mars 1999 - Changement de nature juridique n°272993 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 1 mars 1999 - Changement de dénomination n°272991 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 1 mars 1999 - Changement de dénomination n°272992 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272990 - Publication au BOPI 1999-03-01
Programmes d'ordinateurs, systèmes d'encodage et de microprogrammation, logiciels et notamment logiciels utilisables dans les circuits masques pour cartes à mémoire, composants électriques ou électroniques notamment semiconducteurs, dispositifs à semiconducteurs, circuits électroniques, microprocesseurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), réalisation d'études notamment dans le domaine de l'informatique, programmation électronique travaux sur ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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