Déposée le 5 avril 1990 par la société GEMPLUS SCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CQL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GEMPLUS SCA domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de Gèmenos, 13881 GEMENOS (dossier no 2169781) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEMPLUS domicilié(e) (dossier no 2169781) - France.
La marque CQL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CQL est expirée depuis le 5 avril 2010.
GEMPLUS SCA - Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de Gèmenos, 13881 GEMENOS (dossier no 2169781) - France - SIREN 349711200
GEMPLUS - (dossier no 2169781) - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169781 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299303 - Publication au BOPI 2000-04-03
Logiciels pour cartes à applications financières, médicales, de loisirs et de dossiers portables du type comportant mémoire et microcircuit en vue de permettre leur interrogation à l'aide d'un language spécifique. Services de création et de modification de logiciels pour cartes à applications financières, médicales, de loisirs et de dossiers portables
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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