Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERT+
Gemplus S.C.A.

Numéro de dépôt :
98735734
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque CERT+

Déposée le 29 mai 1998 par la société Gemplus S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERT+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la société Gemplus S.C.A domicilié(e) Zone d'Activités de GEMENOS, Avenue du Pic de Bertagne, 13881 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gemplus S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France.

La marque CERT+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERT+ est expirée depuis le 29 mai 2008.

Gemplus S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CINECICARD , JAVA WATCH , GEMFLY , GEMXPRESSO , Cardlet , GEMDIAG , GEMWATCH , SMART ASSISTANT , COMBICARD , ADICARTE


Gemplus S.C.A. - Zone d'Activités de GEMENOS, Avenue du Pic de Bertagne, 13881 GEMENOS - France - SIREN 349711200


Gemplus S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283102 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402863 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°402862 - Publication au BOPI 2004-10-21

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils et équipements pour le traitement de l'information. Logiciels et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire. Programmes d'ordinateurs. Systèmes d'encodage et de microprogrammation. Puces. Circuits intégrés. Circuits imprimés. Microcircuits. Cartes à puce. Cartes avec des circuits intégrés. Cartes à microcircuits. Lecteurs de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puce, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques. Manuel d'utilisation. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Messagerie électronique. Transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateurs. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et de données par téléphone. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Consultations en matière d'ordinateurs. Elaboration de logiciels notamment dans les domaines de la finance, des loisirs, de la santé et de la médecine, et des transports. Services relatifs à l'étude, la personnalisation et la mise en oeuvre de logiciels, de cartes à puce et de cartes avec des circuits intégrés. Services d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Services de mise à jour de logiciels. Location d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.