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Marques déposées par monsieur gély-huc frederic
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GRAND VIN DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND VIN DE FRANCE
M. gély-huc frederic

Numéro de dépôt :
4168819
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2025
GRAND VIN DE FRANCE de gély-huc frederic

Présentation de la marque GRAND VIN DE FRANCE

Déposée le 27 mars 2015 par monsieur gély-huc frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND VIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur gély-huc frederic domicilié(e) domaine de preissan, la commanderie - 11590 - OUVEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gély-huc frederic domicilié(e) domaine de preissan, la commanderie - 11590 - OUVEILLAN - France.

La marque GRAND VIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VIN DE FRANCE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


M. gély-huc frederic - domaine de preissan, la commanderie - 11590 - OUVEILLAN - France


M. gély-huc frederic - domaine de preissan, la commanderie - 11590 - OUVEILLAN - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières ; des vins et des spiritueux) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.