Déposée le 26 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENSORCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAE domicilié(e) RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SA GROUPE ALLIANCE, M. PARRY HUBERT domicilié(e) 51 RUE SULLY - 80000 - AMIENS - France.
La marque ENSORCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GELAE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466
SA GROUPE ALLIANCE, SA GROUPE ALLIANCE, M. PARRY HUBERT - 51 RUE SULLY - 80000 - AMIENS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363154 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Inscription le 5 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414973 - Publication au BOPI 2005-07-05
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437327 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2020 n°2744409 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-03-31
Produits élaborés surgelés ou frais à base de viande, légumes, volailles, crustacés poissons panés ou non présentés sous différentes formes sur le thème d'Halloween.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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