Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GEIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEIMEX domicilié(e) 15, rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 765 291 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT AVOCATS, Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ROYAL NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEIMEX, SA - 15, rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 303765291
SARRUT AVOCATS, Henri Michel REYNAUD - 47, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2211154 - Publication au BOPI 2001-11-29
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484630 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18
Biscuits, gâteaux, céréales, préparations à base de céréales, graines grillées ou séchées
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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