Marque renouvelée - Marque en vigueur

METAL/GAZ
GAZINOX, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95590188
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque METAL/GAZ

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL/GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX domicilié(e) 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque METAL/GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METAL/GAZ arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX, Société par Actions simplifiée - 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 410389449


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292967 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598438 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Eau douce ou de mer, pure, naturelle ou traitée, pour usages industriels, eau lourde, eau distillée, eau oxygénée, eau acidulée ; fluides liquides ou gazeux à usages industriels ; gaz non combustibles à usages industriels ; produits réfrigérants. Gaz combustibles ; liquides combustibles. Feuillards, fils et tresses métalliques ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides ; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles ; vannes et robinets métalliques ; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression ; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques. Appareils de signalisation et de contrôle, instruments de mesure et de sécurité pour installations de distribution de gaz combustibles et pour appareils fonctionnant au gaz combustible ; appareils et installations de prévention et de lutte contre l'incendie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution de gaz, de distribution d'eau et installations sanitaires ; brûleurs et appareils à gaz, chauffe-eau, chaudières à gaz ; dispositifs de réglage et de sûreté pour conduites et appareils à gaz, détecteurs de gaz, organes de coupure automatique de gaz ; détendeurs de pression de gaz, obturateurs de sécurité, vannes et robinets pour tuyaux et canalisations de gaz et d'eau ; rondelles de robinets et raccords de conduites de gaz et d'eau ; installation de distribution de gaz ; installations de distribution d'eau, installations pour le dessalement de l'eau de mer, appareils et installations pour l'adoucissement, pour la filtration, pour la purification, pour le refroidissement et pour le chauffage de l'eau ; installations de réfrigération ; appareils et installations de conditionnement d'air. Contenants et emballages en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu ; emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu. Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques ; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques ; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux. Tuyaux rigides non métalliques pour la distribution d'eau et pour la distribution de gaz dans des bâtiments. Services de construction et de réparation de tuyauteries et conduites pour la distribution d'eau et pour la distribution de gaz.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.