Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAZINOX domicilié(e) 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580444.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAZINOX, Société par Actions simplifiée - 19 Rue René Cassin - 77290 - MITRY-MORY - France - SIREN 410389449
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292708 - Publication au BOPI 2005-07-06
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Inscription le 26 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656671 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593900 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27
Feuillard, fils et tresses métalliques; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques rigides; tubes, tuyaux, conduites et canalisations métalliques flexibles; vannes et robinets métalliques; récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches métalliques pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches pour gaz sous pression; manchons, raccords et raccords rapides métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations, compensateurs de dilatation, y compris lyres, pour tuyaux, conduites et canalisations métalliques.Contenants et emballages en papier et en carton; produits de l'imprimerie; emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière plastique transparente laissant voir le contenu; emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière plastique transparente recouvrant et laissant voir le contenu.Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux en caoutchouc et en matière plastique; tuyaux flexibles non métalliques; porduits en matières plastiques mi-ouvrées; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles etcartouches de gaz sous pression non métalliques; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux.Tuyaux rigides non métalliques pour la distribution d'eau et pour la distribution de gaz dans des bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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