Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXINOX
GAZINOX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640016
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016

Présentation de la marque FLEXINOX

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GAZINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXINOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAZINOX domicilié(e) 47/53 Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2318959) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 389 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318959) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEXINOX est expirée depuis le 30 août 2016.

GAZINOX a également déposé les autres marques suivantes : AQUANOX , GAZINOX BASIC , GAZINOX , CHAUFFAGINOX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANQUILLE POUR LA VIE , ALLO DETECTO


GAZINOX Société Anonyme - 47/53 Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2318959) - 92300 - France - SIREN 410389449


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318959) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267887 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°364101 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318959 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Tuyaux flexibles et souples principalement mais non exclusivement en métal, pour gaz.Tubes, tuyaux, conduites, gaines et fourreaux souples ou flexibles en élastomères, à savoir caoutchouc naturel, caoutchouc synthétique, matière plastique; tuyaux flexibles composites principalement en matière souple et flexible pour gaz; produits en matières plastiques mi-ouvrées; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour récipients, réservoirs, bonbonnes, bouteilles et cartouches de gaz sous pression non métalliques; manchons, raccords et raccords rapides non métalliques pour tubes, tuyaux, conduites et canalisations non métalliques; joints d'étanchéité pour manchons, raccords et tuyaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.