Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAZEAU DOMINIQUE
/
LES ATTELAGES PARISIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATTELAGES PARISIENS
GAZEAU DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3866475
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
LES ATTELAGES PARISIENS de GAZEAU DOMINIQUE

Présentation de la marque LES ATTELAGES PARISIENS

Déposée le 13 octobre 2011 par GAZEAU DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATTELAGES PARISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est GAZEAU DOMINIQUE domicilié(e) 2 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAZEAU DOMINIQUE domicilié(e) 2 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92310 - SEVRES - France.

La marque LES ATTELAGES PARISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATTELAGES PARISIENS est expirée depuis le 13 octobre 2021.


GAZEAU DOMINIQUE - 2 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92310 - SEVRES - France


GAZEAU DOMINIQUE - 2 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de location de calèches ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; Services de loisir, à savoir services de promenade en calèche.