Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAY Bernard
/
IMMOBOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMMOBOURGOGNE
GAY Bernard

Numéro de dépôt :
3129339
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2021
IMMOBOURGOGNE de GAY Bernard

Présentation de la marque IMMOBOURGOGNE

Déposée le 5 novembre 2001 par GAY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOBOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est GAY Bernard domicilié(e) 14 Rue du Grand Hâ - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard GAY domicilié(e) 14 Rue du Grand Hâ - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

La marque IMMOBOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMOBOURGOGNE est expirée depuis le 5 novembre 2021.


GAY Bernard - 14 Rue du Grand Hâ - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Bernard GAY - 14 Rue du Grand Hâ - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483706 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

Agence immobilière.