Déposée le 12 novembre 1984 par monsieur GAUTIER Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 5/5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GAUTIER Robert domicilié(e) 49, Avenue Joliot-Curie, 92000 NANTERRE (dossier no 2039768) - France.
La marque 5/5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5/5 est expirée depuis le 12 novembre 2004.
GAUTIER Robert a également déposé les autres marques suivantes : INFRACOM
M. GAUTIER Robert - 49, Avenue Joliot-Curie, 92000 NANTERRE (dossier no 2039768) - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329979 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Renouvellement avec limitation le 2 novembre 1994 n°2039768 - Publication au BOPI 1994-11-02
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207119 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183242 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 8 novembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°178466 - Publication au BOPI 1994-11-08
Inscription le 20 décembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°179733 - Publication au BOPI 1994-12-20
Inscription - Renonciation partielle n°37727 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques à l'aide d'une pièce de monnaie, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, tout appareillage atomique - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Instruments de musique Livres, imprimés, journaux et périodiques - Articles pour photographies - Papeterie, articles en papier, cartons - Machines à écrire et articles de bureau; Matériel d'instruction et d'enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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