Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VIGNES BICHE
Numéro de dépôt :
1530658
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES BICHE
Déposée le 11 janvier 1989 par GAUTIER GAUTREAU Laurent Messemé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES VIGNES BICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES VIGNES BICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES BICHE est expirée depuis le 11 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44