Présentation de la marque HYDROSMOSE DESIGN VEGETAL
Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par GAUTHIER Benoît
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYDROSMOSE DESIGN VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est GAUTHIER Benoît domicilié(e) 38 bis Rue Dubézy, Bât B2 - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTHIER Benoît domicilié(e) 38 bis Rue Dubézy, Bât B2 - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque HYDROSMOSE DESIGN VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROSMOSE DESIGN VEGETAL arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
GAUTHIER Benoît - 38 bis Rue Dubézy, Bât B2 - 31500 - TOULOUSE - France
M. GAUTHIER Benoît - 38 bis Rue Dubézy, Bât B2 - 31500 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706254 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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