Présentation de la marque L'EMERVEILLER, C'EST MERVEILLEUX
Déposée le 30 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GAUMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EMERVEILLER, C'EST MERVEILLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAUMONT domicilié(e) 30 avenue Charles de GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque L'EMERVEILLER, C'EST MERVEILLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAUMONT (société anonyme) - 30 avenue Charles de GAULLE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 562018002
NONY & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343057 - Publication au BOPI 2002-03-19
Inscription le 23 juin 2005 - Gage radié n°414145 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 19 mai 2003 - Changement de nature juridique n°379335 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 19 mai 2003 - Gage constitué n°379336 - Publication au BOPI 2003-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; supports d'enregistrements numériques et/ou analogiques, notamment optiques et/ou magnétiques ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Education ; formation ; divertissement ; production de films ; location de bandes vidéo ; services de studio de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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