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Marques déposées par GAUME Bernard
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DELICE BOURBONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE BOURBONNAIS
GAUME Bernard

Numéro de dépôt :
3227333
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
DELICE BOURBONNAIS de GAUME Bernard

Présentation de la marque DELICE BOURBONNAIS

Déposée le 5 mai 2003 par GAUME Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE BOURBONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est GAUME Bernard domicilié(e) 8 impasse les Verrières, agissant au nom et pour le compte de la société LA HUCHE BOURBONNAISE en formation,03310 NERIS les BAINS - 03310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUME Bernard domicilié(e) 8 impasse les Verrières,03310 NERIS les BAINS - 03310 - France.

La marque DELICE BOURBONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE BOURBONNAIS est expirée depuis le 5 mai 2013.


GAUME Bernard - 8 impasse les Verrières, agissant au nom et pour le compte de la société LA HUCHE BOURBONNAISE en formation,03310 NERIS les BAINS - 03310 - France


GAUME Bernard - 8 impasse les Verrières,03310 NERIS les BAINS - 03310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Pâtisserie et confiserie. Biscuits. Gâteaux.