Déposée le 2 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WWW.JPGAULTIER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque WWW.JPGAULTIER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, société anonyme à directoire - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Inscription le 5 avril 2002 - Concession de licence n°343685 - Publication au BOPI 2002-04-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391539 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458742 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Papier, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimeries, clichés, affiches, journaux, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, livres, photographies, photogravures, cartes postale, revues. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte chéquiers, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, maroquinerie, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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