Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JPG BY GAULTIER
GAULME, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3150856
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
JPG BY GAULTIER de GAULME

Présentation de la marque JPG BY GAULTIER

Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPG BY GAULTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque JPG BY GAULTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JPG BY GAULTIER est expirée depuis le 28 février 2022.

GAULME a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL GAULTIER SUN , JEAN PAUL GAULTIER BOUTIQUE , TOUT BEAU TOUT PROPRE TOTALLY GORGEOUS SQUEAKY CLEAN , J GAULTIER , LE BEAU MALE , JPG , JEAN PAUL GAULTIER CLASSIQUE , CONSERVE , JEAN PAUL GAULTIER MONSIEUR , GAULTIER PARIS


GAULME, société par actions simplifiée - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391539 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487498 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions pour le rasage et après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, disques compact à mémoire morte. Métaux précieux et produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes) , vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boites, porte monnaie, poudriers, joaillerie, haute joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, colliers, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, bagues ; alliages de métaux précieux, bijoux, boutons de manchettes, broches, chaînes, épingles de cravates, médailles, médaillons, coffrets à bijoux en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, montres bracelets ; chronomètres ; horlogerie et instruments chronométriques ; services vaisselles en métaux précieux, bijoux de fantaisie. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , portedocuments, porte chéquiers, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides) , sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacshousses pour vêtements (pour le voyage) , trousses de voyage, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Jouets, jouets interactifs, jouets de toute nature ; animaux en peluche notamment ours en peluche, jouets en peluche ; poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées à corps mou, poupées en chiffon, poupons, baigneurs, poupées articulées, poupées de collection ; figurines de collection (jouets) , marionnettes, vêtements de poupées, chambres de poupées, maisons de poupées, mobilier de poupées, lits, penderies, commodes, coffrets, coffres, mallettes de poupées, biberons de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées ; boîtes de poupées, jeux miniatures, jeux de construction, jeux de société pour adultes et enfants, jeux électroniques de poche autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].