Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Gaulme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN PAUL GAULTIER SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gaulme domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque JEAN PAUL GAULTIER SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gaulme, société anonyme à directoire - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
Cabinet Pascale Lambert et Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 10 août 2000 - Retrait partiel n°305233 - Publication au BOPI 2000-08-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426567 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Inscription le 9 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518503 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Extincteurs, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, Produits en métaux précieux et leurs alliages et/ou en plaqué à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarette, boites, porte monnaie, poudriers, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, services vaisselles en métaux précieux, bijoux de fantaisie. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte chéquiers, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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