Déposée le 28 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GJP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, Société Anonyme à Directoire - 325 rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546899 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Appareils et instruments : photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lentilles, disques compact à mémoire morte.
Joaillerie ; bijouterie, bijouterie de fantaisie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents (maroquinerie), portefeuille (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Produits de maroquinerie (trousses de toilette, boîtes à chapeaux en cuir, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).
Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport, ceintures, cravates.
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