Déposée le 24 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CONSERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAULME domicilié(e) 325 rue Saint-martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France.
La marque CONSERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAULME, Société par actions simplifiée - 325 rue Saint-martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 380681833
Cabinet Plasseraud - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Métaux précieux et leurs alliages ; articles de joaillerie, bijoux ; haute joaillerie ; bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles ; pendentifs ; chaînes ; bracelets (bijouterie), broches (bijouterie) ; boutons de manchette ; pierres précieuses ; breloques ; charms, à savoir breloques ; pierres précieuses ; diamants ; perles (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; épingles de cravates ; médailles ; médaillons ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; platine (métal) ; articles de bijouterie utilisés en tant qu'accessoires de téléphonie mobile ; ornements décoratifs pour téléphones mobiles (bijouterie) ; porte-clés ; diadèmes (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montres, montres-bracelets, bracelets pour montres ; horloges, chaînes de montres, chronomètres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, pièces pour tous les produits précités.
Malles, mallettes et valises, valises à roulettes ; coffres de voyage ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles (maroquinerie), bourses, cartables, porte-documents (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), mallettes pour documents, serviettes d'écolier, serviettes (maroquinerie) ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs de voyage, sacs de sport, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs à provisions ; boîtes à chapeaux en cuir ou en imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles ; fourreaux et cannes de parapluies ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers et laisses pour animaux ; habits pour animaux ; couvertures en peaux (fourrures) ; fourrures (peaux d'animaux) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement, vêtements de dessus et de dessous ; sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, articles de bonneterie, body (justaucorps), caleçons, slips, culottes, culottes pour bébés, corsets, corselets, combinaisons (sous-vêtements), soutien-gorge, gaines, lingerie de corps, tee-shirts, jambières, jarretelles, jarretières ; foulards, boas (tours de cou), étoles (fourrures), écharpes, châles, cache-col ; bonnets, gants, mitaines, moufles ; vêtements pour femmes, hommes et enfants ; vêtements pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; vêtements en papier ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; vêtements de sport et de gymnastique ; fourrures (vêtements) ; chapeaux ; bonnets, bérets, bandeaux pour la tête, casquettes, visières, turbans, hauts-de-forme, couvre-oreilles, bonnets de douche, bonnets de bain ; bottes, bottines, chaussons, pantoufles, espadrilles, chaussures de plage, chaussures de sport, sandales, sandales de bain, sabots ; ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie ; caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de plage et costumes de bain ; cols, faux-cols, bretelles, cravates, noeuds-papillons, lavallières, mantilles, pochettes (habillement), voiles (vêtements), voilettes, manchons (habillement), manchettes (habillement) ; tabliers, sarongs, saris ; peignoirs, masques pour dormir, robes de chambres, pyjamas, chemises de nuit ; gilets, chemises, chemisettes, chemisiers, costumes, combinaisons (vêtements), leggings (pantalons), jupes et jupons, robes, imperméables, manteaux, ponchos, pull-overs, chandails, parkas, pardessus, pantalons, vestes, blousons, shorts.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONSERVE"