Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEDACALM
GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666477
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/07/2019
VEDACALM de GATTEFOSSÉ

Présentation de la marque VEDACALM

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VEDACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque VEDACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEDACALM est expirée depuis le 24 juillet 2019.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , GELUCIRE , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , LES SEVES ESSENTIELLES , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL


GATTEFOSSÉ SAS, Société par Actions Simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique ; excipients à usage cosmétique.

Préparations pour usage cosmétologique ; cosmétiques ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles végétales à usage cosmétique ; éléments actifs obtenus à partir d'extraits de plantes entrant dans la composition de produits cosmétiques et dermatologiques ; lotions pour les cheveux ; compléments alimentaires à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; huiles végétales à usage médical ; éléments actifs obtenus à partir d'extraits de plantes entrant dans la composition de produits à usage médical ou vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits chimiques à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire ; excipients à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire.