Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRECIFAC
GATTEFOSSÉ SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1346196
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque PRECIFAC

Déposée le 12 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PRECIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRECIFAC arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSÉ SAS, société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2065227 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306451 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432469 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198672 - Publication au BOPI 1996-03-06

Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196752 - Publication au BOPI 1996-01-30

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2607912 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Palmitate de cétyle

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.