Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVALITY
GATTEFOSSE SAS

Numéro de dépôt :
4682629
Date de dépôt :
16/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
OVALITY de GATTEFOSSE

Présentation de la marque OVALITY

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque OVALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALITY arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

GATTEFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSE SAS - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits chimiques entrant dans la fabrication des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ; extraits végétaux, principes actifs et excipients entrant dans la fabrication des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ;

Produits cosmétiques, à savoir bases pour produits cosmétiques, extraits végétaux pour bases de produits cosmétiques, excipients pour produits cosmétiques ; produits cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, à savoir bases pour produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, extraits végétaux pour bases de produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, excipients pharmaceutiques et vétérinaires.