Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISINE
GATTEFOSSE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4120180
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
MAISINE de GATTEFOSSE

Présentation de la marque MAISINE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) "Le Contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque MAISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISINE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

GATTEFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , GELUCIRE , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , LES SEVES ESSENTIELLES , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL


GATTEFOSSE SAS, Société par Actions Simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - "Le Contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits chimiques entrant dans la composition des produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ; extraits végétaux, principes actifs et excipients entrant dans la composition de produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires, alimentaires, diététiques et des suppléments alimentaires ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, à savoir bases pour produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, extraits végétaux pour bases de produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques à usage médical, excipients pharmaceutiques et vétérinaires.