Déposée le 28 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Héma'Tîte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.
La marque Héma'Tîte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GATTEFOSSE SAS, Société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572451 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601645 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique. Cosmétiques, préparations pour usage cosmétologique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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