Marque renouvelée - Marque en vigueur

Héma'Tîte
GATTEFOSSE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3400370
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/12/2025
Héma\'Tîte de GATTEFOSSE

Présentation de la marque Héma'Tîte

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Héma'Tîte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSE domicilié(e) 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 586 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque Héma'Tîte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Héma'Tîte arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

GATTEFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : BIOGAMULS , DECYLINE , HYDROCIRE , HYDROPHILOL , CETOCIRE , Zin'Cîte , SYNBIOLINE , ERIOL , TOTESSENCE , ACTICIRE


GATTEFOSSE SAS, Société par actions simplifiée - 36 Chemin de Genas - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 389586900


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572451 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601645 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie cosmétique. Cosmétiques, préparations pour usage cosmétologique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.