APIFIL
Présentation de la marque APIFIL
Déposée le 28 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GATTEFOSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APIFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APIFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APIFIL est expirée depuis le 28 octobre 2022.
GATTEFOSSÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Renouvellement sans limitation n°2005547 - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55441 - Publication au BOPI 1991-08-12
Inscription le 5 avril 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°343633 - Publication au BOPI 2002-04-05
Inscription le 30 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196753 - Publication au BOPI 1996-01-30
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202514 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220848 - Publication au BOPI 2002-05-14
Inscription le 17 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°573960 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509722 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20