Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOU CASTEL
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1209881
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque LOU CASTEL

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOU CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LOU CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOU CASTEL est expirée depuis le 23 juillet 2022.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation n°2006207 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224807 - Publication au BOPI 2002-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription - Transmission de propriété n°41699 - Publication au BOPI

Inscription le 29 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158081 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription le 24 août 1992 - Transmission de propriété n°66572 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342324 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499728 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Toutes volailles, tous produits à base de volailles, commercialisés en frais, en congelés, en surgelés, ou cuits, entiers ou en morceaux.